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Brevet européen · EP3814634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814634
Numéro de demande
EP19739924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04B 1/295 (2020.01)
F04B 1/324 (2020.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/08 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
Priorité
US 201862691925 P 29.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067353 28.06.2019
Publication PCT
WO2020/002612 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

SHAND, Charles

Southampton SO32 2DE, GB

STACEY, Mark

Hampshire, ENGLAND PO119EY, GB

ORDE, Simon

West Sussex PO21 4UA, GB

BIRCH, Steve

Southsea, Hampshire, PO4 0BA, GB

DEVAN, Stephen

Madison, MS 39110, US

GALLOWAY, Phil

Madison MS 39110, US

SCOTT, Douglas

Brandon, MS 39047, US

CHAPMAN, Daniel

Flowood, MS, 39232, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.