BRENNER MIT EINEM ELEKTRISCHEN PERMITTIVITÄTS- ODER ELEKTRISCHEN KAPAZITÄTSFLAMMENSENSOR
Brevet européen · EP3814684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814684
- Numéro de demande
- EP19825626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 1/02 (2006.01)F23N 5/00 (2006.01)F23N 5/18 (2006.01)F23N 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201862691469 P 28.06.2018US 201862694890 P 06.07.2018US 201862702475 P 24.07.2018US 201862756468 P 06.11.2018US 201962821543 P 21.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/039461 27.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/006203 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 4 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- ClearSign Technologies Corporation, 12870 Interurban Avenue South, Seattle, WA 98168, Etats-Unis d'Amérique → ClearSign Technologies Corporation, 8023 E. 63rd Place, No. 101, Tulsa, OK 74133, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
PLEIS, Jackson Matthew
CARNATION, Washington 98014, US
GEIGER, Robert
SEATTLE, Washington 98126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.