KLIMASTEUERUNGSSYSTEM MIT DAMPFEINSPRITZVERDICHTERN

Brevet européen · EP3814696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814696
Numéro de demande
EP19826137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
13 nov. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201862690696 P 27.06.2018
US 201916447468 20.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/039304 26.06.2019
Publication PCT
WO2020/006117 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Copeland LP

1675 West Campbell Road, Sidney, OH 45365-0669, US

Inventeur

WALLIS, Frank, S.

Sidney, Ohio 45365, US

WARNER, Wayne, R.

Grand Junction, Colorado 81507, US

BEISNER, Russ, M.

Sidney, Ohio 45365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.