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Brevet européen · EP3814714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814714
- Numéro de demande
- EP19748884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F41A 11/02 (2006.01)F41A 17/66 (2006.01)F41A 33/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810773 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051867 01.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/002953 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 22 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
SMITH, Alan
Mildenhall, Suffolk IP28 7AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.