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Brevet européen · EP3814727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814727
Numéro de demande
EP19726667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
17 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/00 (2022.01)
G01F 25/20 (2022.01)
G01F 23/263 (2022.01)
G01F 23/296 (2022.01)
G01F 23/80 (2022.01)
Priorité
DE 102018115368 26.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063408 23.05.2019
Publication PCT
WO2020/001874 02.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

BECHTEL, Gerd

79585 Steinen, DE

FERRARO, Franco

79650 Schopfheim, DE

ARNOLD, Michèle

8908 Hedingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.