PROCEDE ET SYSTEME D'ESTIMATION DE LA DERIVE D'UNE HORLOGE DE DATATION D'ECHANTILLONS DE DONNEES SISMIQUES

Brevet européen · EP3814851 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814851
Numéro de demande
EP19742871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G04G 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 1856008 29.06.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051506 19.06.2019
Publication PCT
WO2020/002798 02.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SERCEL

16, Rue de Bel Air, 44470 Carquefou, FR

Inventeur

L'HER, Christophe

44470 Carquefou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.