ALARMMELDEVERZÖGERUNG

Brevet européen · EP3814863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814863
Numéro de demande
EP19826322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G08B 21/18 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
G05B 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201816020528 27.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/038873 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/005864 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Bently Nevada, LLC

1631 Bently Parkway South, Minden, NV 89423, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TAPPAN, Jacqueline Marie

Minden, Nevada 89423, US

ROALDSON, Ryan Gregory

Minden, Nevada 89423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.