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Brevet européen · EP3814893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814893
Numéro de demande
EP19737809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 9/30 (2018.01)
G06F 9/38 (2018.01)
G06F 15/80 (2006.01)
Priorité
FR 1855998 29.06.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051155 21.05.2019
Publication PCT
WO2020/002782 02.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Vsora

13-15 rue Jeanne Braconnier, 92360 Meudon La Foret, FR

Inventeur

MAALEJ, Khaled

75008 PARIS, FR

NGUYEN, Trung-Dung

91300 MASSY, FR

SCHMITT, Julien

91300 MASSY, FR

BERNARD, Pierre-Emmanuel

92160 ANTONY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.