VERFAHREN UND SYSTEM ZUR DYNAMISCHEN ANPASSUNG EINES MODELLS

Brevet européen · EP3815110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815110
Numéro de demande
EP19737448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G16H 50/50 (2018.01)
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201816023671 29.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/038938 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/005912 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 26 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.08.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

DERZAPF, Evgenij

64653 Lorsch, DE

ALONI, Ravid

64297 Darmstadt, DE

SCHNEIDER, Sascha

64367 Mühltal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.