VERFAHREN UND SYSTEM ZUR DYNAMISCHEN ANPASSUNG EINES MODELLS
Brevet européen · EP3815110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815110
- Numéro de demande
- EP19737448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G16H 50/50 (2018.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201816023671 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/038938 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/005912 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 26 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
DERZAPF, Evgenij
64653 Lorsch, DE
ALONI, Ravid
64297 Darmstadt, DE
SCHNEIDER, Sascha
64367 Mühltal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.