LICHTBOGENQUELLENSYSTEM FÜR EINE KATHODE
Brevet européen · EP3815125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815125
- Numéro de demande
- EP19732933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 1850797 27.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065703 14.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002007 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Titulaire
582 16 Linköping, SE
Inventeur
582 16 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.