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Brevet européen · EP3815161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815161
- Numéro de demande
- EP19730715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 50/107 (2021.01)H01M 50/242 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)B25F 5/02 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/213 (2021.01)
- Priorité
- DE 102018210663 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064568 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/001943 02.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
REJMAN, Marcin
71334 Waiblingen, DE
SEIDEL, Thorsten
71686 Remseck, DE
SEGRET, Mickael
70569 Stuttgart, DE
GRAUER, Benjamin
70563 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.