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Brevet européen · EP3815226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815226
- Numéro de demande
- EP19820425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/02 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201862683331 P 11.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/036117 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/241073 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
BUCHANAN, DALE ALAN, Dale
South Nibley, Utah 84321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.