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Brevet européen · EP3815408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815408
- Numéro de demande
- EP18737183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04W 8/22 (2009.01)H04W 8/24 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067124 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2020/001754 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
CASATI, Alessio
Surrey KT8 1NT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.