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Brevet européen · EP3815451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815451
Numéro de demande
EP19740664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04W 74/00 (2009.01)
H04W 48/12 (2009.01)
H04W 72/0446 (2023.01)
H04W 72/044 (2023.01)
Priorité
US 201862691525 P 28.06.2018
US 201916453573 26.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/039514 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/006235 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

OZTURK, Ozcan

San Diego, California 92121, US

LEE, Heechoon

San Diego, California 92121, US

KUBOTA, Keiichi

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.