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Brevet européen · EP3815463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815463
- Numéro de demande
- EP19825615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)A47J 27/21 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018902355 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050680 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/000049 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MORGAN, Andrew Robert
Alexandria, New South Wales 2015, AU
KONG, Tae-Kyung
Alexandria, New South Wales 2015, AU
HEGEDIS, Tibor
Alexandria, New South Wales 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.