REFLEKTIERENDES OPTISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3815474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815474
- Numéro de demande
- EP19733021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 5/10 (2006.01)G02B 17/06 (2006.01)H05H 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18305810 26.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066679 24.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002243 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Ecole Polytechnique
Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR
École Nationale Supérieure de Techniques Avancées
828, boulevard des Maréchaux, 91120 Palaiseau, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Yeda Research and Development Co., Ltd
Yeda Research and Development Co. Ltd
at the Weizmann Institute of Science P.O. Box 95, 7610002 Rehovot, IL
Inventeur
THAURY, Cédric
78180 Montigny le Bretonneux, FR
SMARTSEV, Slava
4933911 Petah Tikva, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.