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Brevet européen · EP3815565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815565
- Numéro de demande
- EP18924797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A44C 9/02 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)A44C 11/02 (2006.01)A44C 5/20 (2006.01)A44C 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2018/093810 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2020/000420 02.01.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Tan, Bowen
Shanghai 200031, CN
Inventeur
Tan, Bowen
Shanghai 200031, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.