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Brevet européen · EP3815715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815715
- Numéro de demande
- EP19825285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 15/115 (2010.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)A61K 31/7105 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018124390 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025766 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/004607 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 22 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
ALI, Yusuf
Tokyo 108-0071, JP
AKITA, Kazumasa
Tokyo 108-0071, JP
NAKAMURA, Yoshikazu
Tokyo 108-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.