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Brevet européen · EP3815732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815732
Numéro de demande
EP18924256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2018
Publié
5 mai 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/024867 29.06.2018
Publication PCT
WO2020/003503 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100 Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

USHIDA Keisuke

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

IWATA Naozumi

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.