FÜHRUNGSDRAHT

Brevet européen · EP3815734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815734
Numéro de demande
EP18924724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2018
Publié
5 mai 2021
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/024865 29.06.2018
Publication PCT
WO2020/003502 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 13 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  3. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100 Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

USHIDA Keisuke

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

YOSHIDA Kenji

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.