DIESELOXIDATIONSKATALYSATOR
Brevet européen · EP3815780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815780
- Numéro de demande
- EP19206122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 21/06 (2006.01)B01J 23/00 (2006.01)B01J 23/10 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 29/70 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
KEITL, Gordon
60389 Frankfurt, DE
HAUPTMANN, Wulf
63751 Gelnhausen, DE
MUELLER, Elena
64319 Pfungstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.