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Brevet européen · EP3815789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815789
Numéro de demande
EP20202007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2020
Publié
5 mai 2021
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102019129467 31.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Netzsch-Feinmahltechnik GmbH

NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH

Sedanstrasse 70, 95100 Selb, DE

Inventeur

Goller, Thomas

95126 Schwarzenbach/Saale, DE

Enderle, Udo

85659 Arzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.