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Brevet européen · EP3815924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815924
Numéro de demande
EP19206462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
29 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 19/00 (2006.01)
C09D 13/00 (2006.01)
B43K 19/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

Barroso, Vladimir

13561-358 Sao Carlos, BR

Lugert, Gerhard

90431 Nürnberg, DE

Merola, Eder D. J.

13560-340 Sao Carlos, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.