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Brevet européen · EP3815941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815941
- Numéro de demande
- EP19827353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 17/015 (2006.01)F16D 3/06 (2006.01)F16F 9/19 (2006.01)F16F 15/023 (2006.01)F16F 15/03 (2006.01)F16F 15/067 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)B60G 17/06 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)B62D 7/06 (2006.01)F16F 13/00 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018123252 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022771 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/003977 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
TANIGUCHI, Sho
Tokyo 108-8506, JP
HIRATA, Satoshi
Tokyo 108-8506, JP
IWASHIRO, Sho
Tokyo 108-8506, JP
NISHIDE, Tetsuhiro
Tokyo 108-8506, JP
SAKUYAMA, Takashi
Tokyo 108-8506, JP
KANESHIGE, Hiroshi
Tokyo 108-8506, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.