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Brevet européen · EP3815983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815983
- Numéro de demande
- EP19825061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60R 16/027 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/53 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 35/80 (2024.01)B60K 35/65 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018125494 29.06.2018JP 2018125489 29.06.2018JP 2018125490 29.06.2018JP 2018125491 29.06.2018JP 2018125492 29.06.2018JP 2018125493 29.06.2018JP 2018125495 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022409 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/003948 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
IWAMOTO Teruhiko
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NAKAO Toshihiro
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.