ELASTIKELEMENT
Brevet européen · EP3816010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816010
- Numéro de demande
- EP20204307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61F 5/50 (2006.01)
- Priorité
- AT 509362019 31.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Ringswirth, Jochen
8052 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.