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Brevet européen · EP3816025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816025
- Numéro de demande
- EP20203801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/00 (2006.01)B62J 1/18 (2006.01)B62J 1/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900020184 31.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
CITO, Michele
I-31011 Asolo, TREVISO, IT
BIGOLIN, Riccardo
I-31011 Asolo, TREVISO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.