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Brevet européen · EP3816055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816055
Numéro de demande
EP20205516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
5 mai 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65B 7/16 (2006.01)
B65B 9/04 (2006.01)
B65B 51/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019216965 04.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 22 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

  6. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

MULTIVAC Sepp Haggenmüller SE & Co. KG

Bahnhofstrasse 4, 87787 Wolfertschwenden, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KROPF, Markus

87437 Kempten, DE

GABLER, Albert

87760 Lachen-Albishofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.