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Brevet européen · EP3816073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816073
Numéro de demande
EP19848618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
A47B 81/00 (2006.01)
A61J 3/00 (2006.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
Priorité
JP 2018151306 10.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/023421 13.06.2019
Publication PCT
WO2020/031499 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

PHC Holdings Corporation

2-38-5, Nishishimbashi, Minato-ku,, Tokyo 105-8433, JP

Inventeur

TAKAGI, Susumu

Ehime 791-0395, JP

MORII, Hideyuki

Ehime 791-0395, JP

OKUDA, Akinobu

Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.