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Brevet européen · EP3816126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816126
Numéro de demande
EP19815098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
12 févr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 19/00 (2006.01)
C03C 4/00 (2006.01)
C03C 12/00 (2006.01)
C01B 25/445 (2006.01)
A01N 59/26 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
Priorité
ES 201830547 05.06.2018
Demande PCT
PCT/ES2019/070378 04.06.2019
Publication PCT
WO2019/234276 12.12.2019
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Consejo Superior de Investigaciones Cientificas

Consejo Superior De Investigaciones Científicas

C/ Serrano 117, 28006 Madrid, ES

Encapsulae, S.L.

Lituania, 10, nave 2 Edificio CIES, 12006 Castellón, ES

Inventeur

FERNÁNDEZ LOZANO, José Francisco

28049 Madrid, ES

JIMÉNEZ REINOSA, Julián

28049 Madrid, ES

MOURE ARROYO, Alberto

28049 Madrid, ES

MENÉNDEZ MEDINA, José Javier

12005 Castellón de la Plana, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.