TRENNMITTEL
Brevet européen · EP3816188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816188
- Numéro de demande
- EP19825188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07K 17/00 (2006.01)C07K 16/42 (2006.01)G01N 33/48 (2006.01)C12N 15/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018123978 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026134 01.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/004668 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 13 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 108-8230, JP
Kyoto-shi, Kyoto 606-8585, JP
Tokyo 108-8230, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.