TOILETTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3816356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816356
- Numéro de demande
- EP19825576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E03D 11/13 (2006.01)B02C 18/00 (2006.01)E03D 9/10 (2006.01)E03D 11/11 (2006.01)E03D 11/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018121339 26.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021996 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/003913 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 30 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
SATO, Yasushi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
FUKUNAGA, Nao
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.