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Brevet européen · EP3816387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816387
Numéro de demande
EP19206048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05F 15/638 (2015.01)
E04D 13/035 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Kehrer Stebler AG Metallbau

Südringstrasse 6, 4702 Oensingen

Inventeur

Stebler, Markus

3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.