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Brevet européen · EP3816506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816506
Numéro de demande
EP19220114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
1 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/15 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
H02K 7/102 (2006.01)
H02P 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 201921860893 U 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Titulaire

Guangzhou Haoyang Electronic Co., Ltd.

No.109 Hai Yong Road Shi Ji Town Pan Yu District, Guangzhou, Guangdong 511450, CN

Inventeur

JIANG, Weikai

Guangzhou, Guangdong 511450, 511450, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.