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Brevet européen · EP3816556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816556
- Numéro de demande
- EP19824896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201810702894 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/082038 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/001125 02.01.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Hangzhou Economic & technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
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