SCHLAUFENWÄRMEROHR
Brevet européen · EP3816563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816563
- Numéro de demande
- EP20201828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019198357 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
MACHIDA, Yoshihiro
Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.