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Brevet européen · EP3816594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816594
Numéro de demande
EP18924769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2018
Publié
5 mai 2021
Délivré
9 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/393 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/024380 27.06.2018
Publication PCT
WO2020/003410 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

Yamato Scale Co., Ltd.

5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

NAGAI, Takayuki

Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

SHIMIZU, Ryo

Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.