CAPTEUR À GAZ À COUCHE SENSIBLE CHAUFFÉE
Brevet européen · EP3816617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816617
- Numéro de demande
- EP20210986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2014
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 27/12 (2006.01)G01N 27/406 (2006.01)G01N 27/22 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)G01N 27/407 (2006.01)
- Priorité
- FR 1359494 01.10.2013
- Divisionnaire de
- EP14789318
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Université d'Aix Marseille
13284 Marseille Cedex 07, FR
Centre national de la recherche scientifique
75016 Paris, FR
Inventeur
AGUIR, Khalifa
13190 ALLAUCH, FR
BENDAHAN, Marc
13380 PLAN DE CUQUES, FR
LAITHIER MARTINI, Virginie, Marie
13120 Gardanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.