SCHWEISSNAHTPRÜFKETTE
Brevet européen · EP3816620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816620
- Numéro de demande
- EP19206211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/04 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/265 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.