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Brevet européen · EP3816897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816897
Numéro de demande
EP19825072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 10/20 (2018.01)
G09B 5/02 (2006.01)
G06Q 30/02 (2023.01)
G06Q 50/22 (2024.01)
Priorité
JP 2018121571 27.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/024719 21.06.2019
Publication PCT
WO2020/004264 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Jinsoken Co., Ltd.

1-10-13 Nihonbashi, Horidome-cho,, Chuo-ku, Tokyo 103-0012, JP

Inventeur

NISHIOKA Koichi

Tokyo 103-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.