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Brevet européen · EP3817179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3817179
Numéro de demande
EP19825984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 53/53 (2019.01)
B60L 53/65 (2019.01)
B60L 53/67 (2019.01)
B60L 53/68 (2019.01)
B60L 55/00 (2019.01)
B60L 53/62 (2019.01)
B60L 53/66 (2019.01)
B60L 53/80 (2019.01)
B60L 58/16 (2019.01)
Priorité
JP 2018124979 29.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/025487 26.06.2019
Publication PCT
WO2020/004509 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 29 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.09.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

SUZUKI, Daisuke

Tokyo 144-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.