AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3817587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3817587
Numéro de demande
EP20746838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
Priorité
KR 20190048608 25.04.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/005391 23.04.2020
Publication PCT
WO2020/218855 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

YOON, Sung Wook

Gyeonggi-do 16534, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.