ZERSTÄUBER UND KASSETTE DAMIT
Brevet européen · EP3817588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817588
- Numéro de demande
- EP20789429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- KR 20190092655 30.07.2019
- Demande PCT
- PCT/KR2020/006035 07.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/020698 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
LEE, Jae Min
Siheung-si Gyeonggi-do 15010, KR
KWON, Dong Bum
Seoul 02639, KR
SEONG, Jin Soo
Seoul 05530, KR
LEE, Jong Sub
Seongnam-si Gyeonggi-do 13496, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.