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Brevet européen · EP3817626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3817626
Numéro de demande
EP19726562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 96/02 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 202018103893 U 06.07.2018
Demande PCT
PCT/DE2019/100420 09.05.2019
Publication PCT
WO2020/007390 09.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 8 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  6. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Gebrüder Meiser GmbH

Edmund-Meiser-Str. 1, 66839 Schmelz, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

MEISER, Wolfgang

66119 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.