STUHL
Brevet européen · EP3817627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817627
- Numéro de demande
- EP19742677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018115924 02.07.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100603 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/007410 09.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
MICHELSEN, Thomas
61130 Nidderau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.