VERSTÄRKERELEMENT
Brevet européen · EP3817690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817690
- Numéro de demande
- EP19737072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810972 04.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068036 04.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/008003 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 6 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
3190 Boortmeerbeek, BE
3051 Sint-Joris-Weert, BE
3220 Kortrijk-Dutsel, BE
3200 Aarschot, BE
3370 Boutersem, BE
3000 Leuven, BE
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.