FAUTEUIL DE RELAXATION MULTISENSORIEL
Brevet européen · EP3817702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817702
- Numéro de demande
- EP19734120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61H 1/00 (2006.01)A61H 99/00 (2006.01)A47C 1/024 (2006.01)A47C 1/034 (2006.01)A61M 21/02 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)A47B 83/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856165 04.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067910 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/007944 09.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 21 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.