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Brevet européen · EP3817867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3817867
Numéro de demande
EP19742950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/18 (2006.01)
B07B 1/46 (2006.01)
Priorité
US 201862693131 P 02.07.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/055641 02.07.2019
Publication PCT
WO2020/008364 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

RODRIGUEZ, Vicente Oliver

7550092 Santiago, CL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.