VORFORM UND FORMSTAPEL
Brevet européen · EP3817907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817907
- Numéro de demande
- EP19830328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 45/26 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29B 11/14 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862693491 P 03.07.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050842 14.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/006624 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
RASCHE, Sebastian
54296 Trier, DE
BECK, Christophe Simon Pierre
57330 Hettange-Grande, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.