LASERSCHWEISSSYSTEME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3817911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3817911
- Numéro de demande
- EP19745847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201816026909 03.07.2018US 201816212664 06.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/040380 02.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/010129 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
SAVITSKI, Alexander
Arlington Heights, Illinois 60004, US
CATHCART, Paul, H.
St. Charles, Illinois 60175, US
BUGAJ, Grzegorz, Zdzislaw
Burbank, Illinois 60459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.